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Dernière mise à jour : 19 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site sqalie.com est édité par :

Raison sociale
ACENCIA
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Capital social
5 000 €
Siège social
200 Allée de Gratigny, 38530 Chapareillan, France
SIREN
928 424 217
SIRET
928 424 217 00018
RCS
Grenoble, immatriculée le 06/05/2024
TVA intracommunautaire
FR16928424217
Directeur de la publication
Bastien Pimienta
Contact
contact@sqalie.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société
IONOS SARL
Adresse
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone
0970 808 911
Site web
ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site sqalie.com (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, vidéos, logiciels, mise en page, base de données, code source) est la propriété exclusive d'ACENCIA ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'ACENCIA, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

ACENCIA s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils mis à disposition sous sa responsabilité exclusive.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ACENCIA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents.

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