Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site sqalie.com est édité par :
- Raison sociale
- SQALIE
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Siège social
- Suresnes (92150), Hauts-de-Seine, France
- SIREN
- 108 981 580
- SIRET
- 108 981 580 00013 (siège social)
- RCS
- Nanterre, immatriculée le 13/08/2026
- Code NAF / APE
- 5829C, édition de logiciels applicatifs
- TVA intracommunautaire
- FR44108981580
- Directeur de la publication
- Bastien Pimienta
- Contact
- contact@sqalie.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société
- IONOS SARL
- Adresse
- 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone
- 0970 808 911
- Site web
- ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site sqalie.com (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, vidéos, logiciels, mise en page, base de données, code source) est la propriété exclusive de SQALIE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de SQALIE, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
SQALIE s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils mis à disposition sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SQALIE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
6. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Nanterre seront seuls compétents.